Caroline Vanuls
Droit
Domaines & thèmes de recherche
Droit du travail (relations individuelles et collectives)
Santé – Sécurité au travail
Spécialité : Travail et Environnement : la convergence des risques professionnels et environnementaux / Les relations entre le droit du travail et le droit de l'environnement
Fonctions
- Depuis sept. 2015 : Enseignant - Chercheur – AMU
Composante d'enseignement : Institut Régional du Travail d'Aix-en-Provence (IRT)
Laboratoire de recherche : Laboratoire d'Economie et de Sociologie du Travail, UMR 7317, CNRS - Depuis juin 2023 : Membre invitée au Comité paritaire régional élargi de l'ARACT Paca - https://paca.aract.fr/laract-paca
Enseignements
- IRT : formations syndicales et formations auprès des représentants du personnel
Autres composantes universitaires : Master 2 OTRH et Master 2 GRH parcours RSE ( FEG, AMU) - Master 2 Droit de l'entreprise - Droit social (Faculté droit, sciences économiques et de gestion, Université Rouen) - DUST (Faculté des sciences médicales et paramédicales, AMU) - DESU Ethique des Affaires (FDSP, AMU) - DU Dialogue social (IRT Nancy, Université Lorraine)
Thématiques enseignées : Droit du travail (relations individuelles et collectives) ; Santé au travail ; droit du travail et protection de l'environnement ; Responsabilité sociale de l'entreprise ; codes de conduite et chartes d'entreprises.
Activités scientifiques
Thèse de doctorat
« TRAVAIL et ENVIRONNEMENT. Regards sur une dynamique préventive et normative à la lumière de l'interdépendance des risques professionnels et environnementaux . », (Sous la direction du Pr A. Bugada) -
Mention Très honorable avec félicitations du Jury à l'unanimité -Autorisation de publication de la thèse en l'état
Lauréate du Prix de thèse AMU 2013 (secteur droit et science politique) et du Prix de droit social 2013 de la Faculté de droit et de Science politique d 'Aix Marseille.
Thèse publiée : PUAM, coll. Droit social, 2014
Participations à des colloques - conférences - journée d'étude - séminaires
2023 : La transition écologique, son influence sur la négociation collective - Journée des métiers LEA : La RSE 30 ans après, organisé par M.F Mercadier, Faculté LLSH - AMU, 17 novembre 2023
2023 : Participation Débat "Les controverses écologiques : quelles actions revendicatives pour la transition écologique" - organisé par la Fabrique écologique, ENS Paris, 12 octobre 2023. Participants : Caroline Vanuls ; Fabien Guimbretiere (secrétaire national CFDT en charge de la politique du développement durable) ; Alexis Cukier (Mcf Univ. Poitiers) ; François Chartier (chargé de campagne transport océan et pétrole chez Green Peace France) ; Anne Le Corre (Printemps écologique)
2023 : Les accords verts - Colloque : Le dialogue social environnemental : une clef de la transformation de la RSE, organisé par l'ISST (paris) et l'IRTS - Université Paris 1. Panthéon Sorbonne, 11 juillet 2023
2023 : Travail et transition écologique : le dialogue social environnemental - Intervention au CPR élargi ARACT Paca, 20 juin 2023
2023 : Présentation du numéro 13 de la revue Chroniques du Travail "Le monde du travail face aux défis de la transition écologique", au CROCT Paca, 15 juin 2023 et à l'ARACT Paca, 22 juin 2023
2022 : Le rôle du CSE face aux risques industriels majeurs, Journées d'étude : Quel devenir des entreprises industrielles à risque majeur. Quel impact sur le travail, la sécurité, la santé et l'environnement, organisé par M. Dupré (Centre Max Weber) et J-C. Loze (Ineris), MSH - LSE, Lyon, 30 novembre et 1er décembre 2022
2022 : Travail et environnement. Regards sur l'interdépendance des risques professionnels et environnementaux - Colloque Travail et cancers, organisé par l'AFDT et le GISCOP 84, Université d'Avignon, 9 et 10 juin 2022
2021 : Le CSE et l'environnement - Journée d'étude : Environnement et Travail. Quand la transition écologique devient un sujet de dialogue social, Organisé par l'Institut Régional du Travail en partenariat avec France Nature Environnement - AMU, 25 novembre 2021
2021 : Télétravail et Covid-19 : les premiers enseignements de la crise sanitaire - Journée CRES – 24 septembre 2021 – centre régional d’éducation pour la santé
2020 : L’apport du droit social à la protection de l’environnement - Colloque : L’apport du droit privé à la protection de l’environnement, Organisé par J. Lagoutte et C-M. Alves, 24 et 25 septembre 2020, Université de Bordeaux.
2019 : La Négociation sur le règlement intérieur du CSE - Colloque : Négociation et CSE, organisé par F. Petit, Centre droit social - AMU, 1er mars 2019
2016 : La prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles : le rôle du CHSCT
Colloque – Les rendez-vous du droit de la protection sociale organisés : Accidents du travail et maladies professionnelles, organisé par D. Ronet-Yague et F. Chopin - AMU - 15/11/2016.
2014 : La prévention des conduites addictives en entreprise et les institutions représentatives du personnel
Colloque : Les conduites addictives en entreprise - organisé par J. Colonna et V. Renaux-Personnic - Centre de droit social - AMU - 21 novembre 2014
2014 : Les conflits collectifs à dimension environnementale
Communication sélectionnée par le comité scientifique et le comité d'organisation (composé de A. CHARBONNEAU, I. DAUGAREILH, L. LEROUGE, N. POSTEL et F. ZAHM) du 9ème congrès annuel du RIODD (Réseau International des Organisations et du Développement Durable) : Environnement et Travail : quelles relations ? Université de Bordeaux - du 1er au 3 octobre 2014
2011 : Les principes de protection des travailleurs contre les risques d'exposition aux rayonnements ionisants dans les centrales nucléaires de production d'électricité
Colloque organisé par l'Ecole doctorale de Sciences juridiques et politiques (ED 67) - AMU - 16 décembre 2011
2010 : « RSE et droit social : Chartes et codes d'entreprises »
Rencontres AFJE –IDA : La Responsabilité Sociétale des Entreprises : intérêts et perspectives, organisées par V. Mercier-Gravel et S. Brunengo-Basso - AMU - 10 décembre 2010
Participations à des recherches collectives
2023 - 2027 : ANR PANEL VICO
2023 - 2026 : ANR TDL
2020 : Recherche menée dans le cadre du LEST : Le télétravail dans le contexte du premier confinement : une expérience positive mais différenciée
2020 : Recherche dans le cadre de l'Institut Régional du Travail : La crise du Covid-19 analysée sous l’angle de la santé et de la sécurité au travail - sous la direction de S. Moullet et C. Vanuls - recherche menée auprès de membres d'organisations syndicales et de représentants du personnel
2018 - 2020 : recherche collective financée par la Commission Européenne : AGREENMENT – A green mentality for collective bargaining , sous la Direction de Paolo Tomassi (ADAPT Research fellow and Post-doc Research fellow at the University of Modena and Reggio Emilia - Italy).Partner Universities : AMU, University of Almeira, University of Szeged, University of Utrecht, University of Manchester. - Equipe de recherche en France coordonnée par A. Bugada (CDS - UR 901 - AMU)
2014 - 2015 : Assistante de recherche du programme MPNIS-AMidex ANR : Mobilité et Protection Sociale : Normativité et Inclusion Sociale . (Initiative d'excellence d'Aix-Marseille) - sous la direction de D. Ronet-Yague
Activité éditoriale
- Comité éditorial Chroniques du Travail - institut régional du travail
2017 -
Projets
Évènements
-
Coordinatrice JE Formation Pro - Les défis de la formation professionnelle
Journée d'études -
Coordinatrice Ordonnances Macron - Les Ordonnances « Macron »
Journée d'études -
Comité d'organisation Ordonnances Macron - Les Ordonnances « Macron »
Journée d'études -
Coordinatrice Séminaire Général - Séminaire Général
Séminaire Général -
Publications
- Article dans une revue
. L'ANI du 11 avril 2023 : une avancée ou une occasion manquée d'impulser le dialogue social environnemental dans les entreprises. Gazette du Palais, 2023, GPL 457c3, p.57 et sv
5 décembre 2023 - [hal-04478346] - Article dans une revue
, Claire Morin. Les expertises du CSE : un éclairage sur les contours juridiques. Chroniques du Travail, 2023, 13, pp.101-116
1 décembre 2023 - [hal-04478328] - Article dans une revue
, Claire Morin. La convergence des risques professionnels et environnementaux. L'exemple des pesticides. Droit Social, 2023, 2, pp.114
1 février 2023 - [hal-03992231] - Chapitre d'ouvrage
, Véronique Cohen-Donsimoni. chapitre 19 - Environnement. lamy. Lamy négociation d''entreprise - guide pratique, Lamy, 2023, Lamy pratique
1 mars 2023 - [hal-04169716] - Article dans une revue
Stéphanie Moullet, . Introduction - Le Monde du travail face au défi de la transition écologique. Chroniques du Travail, 2022, 1 (12)
15 décembre 2022 - [halshs-03955020] - Article dans une revue
. Partie Droit du travail in chronique de droit privé et économique de l'environnement. Revue juridique de l'environnement, 2022, 2
1 janvier 2022 - [hal-03992250] - Article dans une revue
. Regards sur les attributions du CSE à la lumière de la loi Climat et Résilience du 22 août 2021. Chroniques du Travail, 2022, 12, pp.109
1 janvier 2022 - [hal-03992245] - Chapitre d'ouvrage
Alexis Bugada, . L’apport du droit social à la protection de l’environnement : L’implication environnementale de la collectivité de travail - Actes du Colloque Université Bordeaux, 24 et 25 septembre 2020. L'apport du droit privé à la protection de l'environnement, dir. J. Lagoutte, 2022
1 janvier 2022 - [hal-03487535] - Article dans une revue
. la réforme de la santé au travail et la démarche de prévention des risques professionnels dans l’entreprise. Gazette du Palais, 2021, n° GPL429o8, pp.62
7 décembre 2021 - [hal-03487430] - Article dans une revue
. La santé au travail à la recherche d’un nouveau souffle : Les perspectives de la prochaine réforme. Gazette du Palais, 2021, juin, n° GPL422j3, pp.56
1 juin 2021 - [hal-03487350] - Article dans une revue
. La difficile reconnaissance de la Covid-19 en maladie professionnelle : critique du décret n°2020-1131 du 14 sept.2020 - bulletin d'Aix, 2021, n° 1, pp.67-76. Bulletin d'Aix, 2021
1 janvier 2021 - [hal-03501809] - Article dans une revue
Stéphanie Moullet, , Claire Morin, Mario Correia. La crise du Covid-19 analysée sous l'angle de la santé et de la sécurité au travail. Bulletin d'Aix, 2021, n°1, pp.77-86. Bulletin d'Aix, 2021
1 janvier 2021 - [hal-03501815] - Chapitre d'ouvrage
, Mario Correia. Gérer le travail, protéger les salariés et télétravailler en situation de pandémie - Introduction. Gérer le travail, protéger les salariés et télétravailler en situation de pandémie, 2021
1 décembre 2021 - [hal-03498009] - Ouvrage
Alexis Bugada, Véronique Cohen-Donsimoni, Vanessa Monteillet, Audrey Martinez, . Négociation collective et environnement - aGREENment - Rapport français, LexisNexis, collection Planète Social 2021. LexisNexis, pp.130, 2021, Travaux. - Neuilly-sur-Seine : Planete social, 978-2-7110-3478-9
1 mars 2021 - [hal-03148979] - Article dans une revue
. l'obligation de sécurité de l'employeur à l'épreuve de la pandémie de Covid-19. Gazette du Palais, 2020, n°30 (n° 386y3), p. 66
8 septembre 2020 - [hal-03226270] - Article dans une revue
Delphine Ronet-Yague, . Partie Droit du travail in chronique de droit privé et économique de l'environnement. Revue juridique de l'environnement, 2020
1 janvier 2020 - [hal-03226273] - Article dans une revue
Mathieu Hallot, . Quel taux de majoration des heures supplémentaires dans les accords d'entreprise signés en région PACA au premier semestre 2018 ?. Chroniques du Travail, 2019, 18, pp.138-154
1 décembre 2019 - [hal-03226274] - Article dans une revue
. le règlement intérieur du comité social et économique. Droit Social, 2019
13 mai 2019 - [hal-03226269] - Chapitre d'ouvrage
Mathieu Hallot, . L'élargissement des acteurs de la négociation collective : la fin du monopôle syndical. Vers une flexicurité à la française, Regards croisés sur les évolutions professionnelles au prisme des réformes du marché du travail, dir. Caroline Vanuls, et T. Berthet, octares, 2019
1 janvier 2019 - [hal-03226275] - Ouvrage
Thierry Berthet, . Vers une flexicurité à la française ?. Editions Octarès. 2019, Collection Le travail en débats - Série LEST, 978-2-36630-097-0
1 septembre 2019 - [halshs-02368488] - Article dans une revue
Delphine Ronet-Yague, . Partie Droit du travail in Chronique de droit privé et économique de l'environnement. Revue juridique de l'environnement, 2018
1 juin 2018 - [hal-02294602] - Chapitre d'ouvrage
. La protection des travailleurs agricoles et la maladies phytosanitaires. sous la direction de Marie-Luce Demeester et Virginie Mercier. L’agriculture durable: De la production agricole à une alimentation responsable Tome II, Presses Universitaire d'Aix-Marseille, pp.367-386, 2018, collection de l'institut de Droit des Affaires
1 janvier 2018 - [hal-01794462] - Article dans une revue
Claire Morin, . Impossibilité d'autoriser le licenciement d'un salarié protégé, quand bien même quitter l'entreprise présenterait pour lui un intérêt. Note sous CE, 4ème ch., 13 septembre 2017, n° 399972. Gazette du Palais, 2017, 309, pp.50
12 décembre 2017 - [hal-01794411] - Article dans une revue
Claire Morin, . Prise en charge des frais d'expertise en cas d'annulation de la délibération du CHSCT, note sous Cass. soc., 31 mai 2017, n° 16-16949. Gazette du Palais, 2017, 303, pp.55
19 septembre 2017 - [hal-01794395] - Article dans une revue
. la réforme de la contestation de l'expertise CHSCT. Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2016, 163
1 janvier 2016 - [hal-01794521] - Article dans une revue
. Regards sur la précaution en droit du travail. Revue de droit du travail, 2016, 1, pp.16-26
1 janvier 2016 - [halshs-01433141] - Chapitre d'ouvrage
. La prévention des conduites addictives en entreprise et les institutions représentatives du personnel. Les conduites addictives en entreprise, , pp.152-164, 2016, 978-2-7314-1011-2
1 mars 2016 - [halshs-01433559] - Article dans une revue
. CHSCT : Le contrôle judiciaire porté sur la nécessité et l'utilité du recours à l'expertise. Bulletin d'Aix, 2015, pp.133-138
1 septembre 2015 - [halshs-01433531] - Article dans une revue
. Les conflits collectifs à dimension environnementale. Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2015, 7
1 juillet 2015 - [halshs-01433585] - Article dans une revue
. Le devoir d'information et de conseil dans les contrats informatiques sous l'influence de l'article 1135 du Code civil. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2015, 4, pp.1037
1 avril 2015 - [halshs-01433348] - Article dans une revue
. Sort des anciennes clauses de désignation des organismes de prévoyance . Observation sous CA Aix-en-Provence, 1ère Ch.B, 9 oct. 2014, n°2014 / 525 et CA Paris, Ch. 16 oct. 2014, n°12 / 17007, in Chronique de droit de protection sociale, JCP E 2015, n°12, 1143. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2015
1 janvier 2015 - [hal-03487130] - Article dans une revue
. Clauses de désignation. Observation sous Cass. 2ème civ., 11 février 2015, n° 14-13.538, Juris-Data n° 2015-002255 in chronique de protection sociale, JCP 3 2015, n°39, 1459. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2015
1 janvier 2015 - [hal-03487136] - Chapitre d'ouvrage
. Les principes de protection des travailleurs contre les risques d'exposition aux rayonnements ionisants dans les centrales nucléaires de production d'électricité. Energies, environnement et développement durable, , pp.53-67, 2013, 978-2-7314-0859-1
1 février 2013 - [halshs-01433598]