7e Journée Céreq au LEST - Vers un workfare à la française ?
Journée d'études Journée du Céreq au LEST / Séminaire Général
Lundi 13 mai 2024
-
LEST, Salle 1
Animation Vanessa di Paola, Christophe Guitton
La journée pourra être suivie en présentiel ou en distanciel
Merci à celles et ceux qui souhaitent être présent·es physiquement de s'inscrire auprès de Christophe Guitton (le nombre de places étant limité)
7e Journée Céreq au LEST - Vers un workfare à la française ?
La 7ème journée du Céreq au LEST, le 13 mai 2024, sera consacrée à la présentation de la loi du 18 décembre pour le plein emploi qui instaure France Travail et réforme le RSA.
Programme :
9h-9h30 - Accueil - Introduction
9h30h-10h45 – Présentation et mise en perspective de la loi du 18 décembre 2023 pour le plein emploi (France travail, réforme du RSA, contrat unique d’engagement, obligation d’activité), A. Eydoux (LISE, CNAM, CEET) et C. Guitton (Céreq-LEST)
11h-12h30 - Métiers en tension : les racines du workfare ?
• Les métiers en tension, F. Laîné (France travail)
• Jeunes et métiers en tension, T. Couppié (Céreq) et C. Gasquet (Céreq)
• Les régions face à la tentation adéquationniste, T. Berthet (CNRS, AMU, LEST, CA Céreq)
• Discussion - J. Vero (Céreq-LEST)
12h30-14h – Déjeuner (buffet sur place)
14h-15h30 - Retour sur la genèse de la loi Plein emploi
• Les Ecoles de la deuxième chance face à la Garantie jeunes : les effets de concurrence sur le quasi-marché du workfirst, X. Joutard (AMU, CNRS, LEST, OFCE – Sciences Po, CA Céreq) et P. Pérez (AMU, CNRS, LEST)
• Du workfirst au workfare ? La genèse du contrat d’engagement jeunes (CEJ), N. Brusadelli (CURAPP-ESS), L. Legreneur (Triangle) et M. Segon (Céreq)
• De l’accompagnement social et professionnel à la remise au travail des publics en difficulté, J. Berthaud (Céreq-IREDU)
• Discussion – T. Berthet (CNRS, AMU, LEST, CA Céreq)
15h45-17h – Table ronde – Contours du workfare à la française et effets en retour sur l’insertion par l’activité économique (IAE) et les expérimentations TZCLD
• CEJ : la jeunesse, laboratoire du workfare à la française, F. Ihaddadene (CURAPP-ESS) et M. Segon (Céreq)
• Garantie de revenu, activation, workfare : quels enseignements des évolutions du RSA ? A. Eydoux (CNAM-LISE-CEET) et M. Beraud (GREE, Université de Lorraine)
• Quel avenir pour le droit territorialisé à l’emploi (expérimentations TZCLD) face au devoir national de travailler ? C. Retsin (Université de Reims, LEST)
• Quel avenir pour l’insertion par l’activité économique (IAE) face à la politique de remise au travail généralisée des sans-emploi ? N. Richez-Battesti (LEST, AMU, CNRS)
• Animation - C. Guitton (Céreq-LEST)
17h – Conclusion
téléchargez le programme :
***
« Le workfare ne sert pas à créer des emplois pour ceux qui n’en n’ont pas mais à créer des travailleurs pour les emplois dont personne ne veut » (Peck, 2001).
L’adoption par le Parlement, le 14 novembre 2023, du projet de loi pour le plein emploi, marque le retour en force du devoir de travailler qui constitue le corollaire du droit à l’emploi dans la formulation de l’article 5 du Préambule de la Constitution (« Chacun a le devoir de travailler et le droit d’obtenir un emploi »). Remplacement de Pôle emploi par France travail, réforme du RSA, création d’un contrat unique d’engagement pour les différentes catégories de sans-emploi (demandeurs d’emploi, jeunes suivis par les missions locales, allocataires du RSA), instauration d’une obligation d’activité de 15 heures hebdomadaires : la loi Plein emploi s’inscrit dans le prolongement des réformes récentes qui durcissent les conditions d’indemnisation du chômage et renforcent le contrôle des chômeurs au nom du nécessaire rééquilibrage des droits et des devoirs des bénéficiaires de l’Etat providence. La consécration législative de l’injonction au travail n’est pas sans évoquer la logique anglo-saxonne du workfare qui tend à restreindre le bénéfice de l’aide sociale en la conditionnant à l’exercice d’un travail.
L’objectif du séminaire du 13 mai 2024 est de revenir sur les conditions de l’instauration du workfare en France, d’esquisser les contours de ce que pourrait être un régime de workfare « à la française » et d’anticiper les effets de sa diffusion sur un certain nombre de politiques innovantes qui envisagent l’emploi (Territoires Zéro Chômeurs- TZCLD), l’insertion (Insertion par l’activité économique-IAE) ou encore la formation (Plan d’investissement dans les compétences – PIC) comme un droit individuel ou une responsabilité collective plutôt que comme un devoir individuel ou une injonction sociale.
I – De l’activation au workfare : tour de vis ou changement de paradigme ?
Un premier objectif consiste à mettre la réforme en perspective à partir du croisement des regards disciplinaires (histoire, sciences politiques, droit, économie, sociologie, etc.)
• La réforme marque-t-elle le passage de l’activation au workfare ? Le référentiel européen de l’Etat social actif : « Pas de droits sans responsabilité » (Giddens, 1993), est au fondement des politiques d’activation (des dépenses, des politiques, des individus) qui se sont imposées en France au cours des dernières décennies, symbolisées par le remplacement de l’ANPE par Pôle emploi et du RMI par le RSA en 2008-2009. L’importation du référentiel anglo-saxon du workfare (« Pas de droits sans devoirs ») remet-elle en cause l’inconditionnalité des droits sociaux constitutive de la conception universaliste de l’Etat-providence d’après-guerre ? La réforme doit-elle s’analyser comme un énième durcissement des politiques d’activation ou comme un changement de paradigme caractérisé par la conditionnalité des droits sociaux ?
• Le propre du workfare est de conditionner le bénéfice des aides sociales à l’exécution d’un travail, ce qui ouvre le débat sur le travail gratuit et le bénévolat obligatoire. Jusqu’à quel point l’instauration d’une obligation d’activité de 15 heures par semaines s’inscrit-elle dans cette perspective ? Quels enseignements tirer de la comparaison avec les pays anglo-saxons ? Quelle pénétration du workfare en Europe ?
• Le recours massif à l’obligation, au contrôle et à la sanction instaure une forme de pénalisation du non travail qui renoue avec la question sociale dans sa formulation la plus archaïque : les chômeurs et les pauvres sont-ils responsables de leur situation ? Sont-ils sans emploi parce qu’ils ne peuvent pas ou parce qu’ils ne veulent pas travailler ? Faut-il renforcer l’accompagnement vers l’emploi ou rendre le travail obligatoire pour les chômeurs et les pauvres ? La tradition anglo-saxonne du workfare marque-t-elle une rupture ou entre-t-elle en raisonnance avec l’histoire politique et juridique du traitement de la question sociale et pénale du non travail en France ?
II – Entre accompagnement renforcé et renforcement des obligations : quels contours du workfare « à la française » ?
De l’économie générale de la réforme, deux lectures peuvent être faites qui doivent être confrontées :
• Une lecture optimiste situerait le workfare à la française sur une ligne de crête entre intégration (doctrine de l’« aller-vers », accompagnement renforcé) et coercition (obligation d’activité, renforcement du contrôle et des sanctions), le suivi de la mise en œuvre de la réforme permettant d’apprécier où se situera in fine le point d’équilibre entre son volet social et son volet disciplinaire.
• Une lecture plus réaliste consiste à partir de la finalité de la réforme qui consiste, pour parvenir au plein emploi à l’horizon 2027, à accélérer la remise au travail des sans-emploi (accompagnement renforcé, obligation d’activité) pour les orienter sur les métiers en tension (renforcement du contrôle de la recherche d’emploi fondé sur la notion d’offre raisonnable d’emploi), la doctrine de l’aller-vers permettant - en théorie - de généraliser la démarche à l’ensemble des chômeurs, assistés sociaux et inactifs, au risque d’augmenter le non recours.
L’instauration d’un contrat unique d’engagement combinant accompagnement renforcé et obligation d’activité est au cœur de la réforme et sa mise en œuvre donnera le ton du workfare à la française :
• Les prolégomènes de la réforme que sont la création du contrat d’engagement jeunes (CEJ) en 2022, en remplacement de la Garantie jeunes, et l’expérimentation du « RSA sous conditions » dans 18 départements permettent-ils d’apporter des éléments de réponse empiriques à la question du contenu concret de l’accompagnement intensif et des modalités de satisfaction de l’obligation d’activité ?
• L’observation de la mise en œuvre du CEJ et du RSA sous conditions permet-elle d’apporter des éléments de réponse à la question de l’équilibre entre accompagnement renforcé (suivi intensif, « activités » d’insertion et de formation) et travail forcé (périodes obligatoires d’immersion professionnelle en entreprises, sanctions en cas de refus des offres d’activité) ? A l’instar de l’offre raisonnable d’emploi (ORE), va-t-on vers la définition d’offres « raisonnables » d’activités que le bénéficiaire du contrat unique d’engagement ne pourra refuser sans motif légitime ?
• Quel est l’impact de la réforme sur les professionnels de l’intermédiation et les métiers des structures d’accompagnement (missions locales, agences Pôle emploi/France travail, services sociaux départementaux) ? Comment est perçu le passage d’une posture de conseil et d’accompagnement à une posture de contrôle ?
III – Relations travail-revenu : les dilemmes de l’Etat social
Le « devoir de travailler » qui sous-tend la loi Plein emploi vient encore ajouter à la diversité des conceptions des relations entre travail, revenu et protection sociale qui coexistent au sein des politiques du marché du travail et/ou dans le débat social :
- Le droit à la formation : permettre aux moins qualifiés de se former pour renforcer leur « employabilité » et leurs chances d’accéder à l’emploi et à la protection sociale.
- Le droit à l’emploi : garantir à tous un emploi décent, dignement rémunéré et permettant d’accéder à une couverture sociale.
- L’assistance par le travail : réduire la pauvreté par le travail en maintenant les droits sociaux (allocations de chômage et minima sociaux) à un niveau volontairement faible pour inciter leurs bénéficiaires à travailler ou à s’engager dans un programme d’insertion ou de formation.
- Le devoir de travailler : rendre les droits sociaux (allocations de chômage et minima sociaux) plus incitatifs à l’activité en conditionnant leur versement à l’exercice d’une forme de travail ou à l’engagement dans une action d’insertion ou de formation.
- Le revenu universel : dissocier travail et revenu en instaurant un revenu de base, associé à une couverture sociale minimale, accessible sans condition de ressources ou de travail à l’ensemble des résidents « valides » comme « invalides ».
Le troisième objectif du séminaire est d’essayer d’anticiper les effets en retour de la loi Plein emploi sur les composantes des politiques publiques d’emploi, d’insertion et de formation inspirées par d’autres paradigmes que le devoir de travailler :
- Débat sur le revenu universel : la loi Plein emploi siffle-t-elle la fin de la récré ?
- Droit à l’emploi : quel avenir pour le modèle économique et social du droit territorialisé à l’emploi (expérimentations Territoires Zéro Chômeur) face au devoir national de travailler ?
- Assistance par le travail : quel avenir pour le modèle économique et social des structures d’insertion par l’activité économique (IAE), fondé sur l’accompagnement à l’autonomie des personnes en difficulté, face à la politique de (re)mise au travail autoritaire des sans-emploi ?
- Formation : quel avenir pour le plan d’investissement dans les compétences (PIC - PRIC) : montée en compétence des publics les plus éloignés de l’emploi (chômeurs de longue durée, jeunes en difficulté) ou orientation forcée sur le marché secondaire des métiers en tension ?
(C. Guitton)
Séances à venir pour Céreq LEST or Séminaire Général
-
Lundi 9 décembre 2024
-InCIAM - Institut Créativité et Innovations d'Aix-Marseille
LEST, Salle 1 -
Lundi 13 janvier 2025
-SG - Groupe de Réflexion sur le Travail GRT
LEST, Salle 1 -
Jeudi 6 février 2025
-SG - Séminaire Général
LEST, Salle 1 -
Lundi 10 mars 2025
-SG - Présentation des travaux des doctorant·es du LEST
LEST, Salle 1 -
Jeudi 24 avril 2025
-SG - Séminaire Général
LEST, Salle 1 -
Lundi 12 mai 2025
-SG - Séminaire Général
LEST, Salle 1 -
Jeudi 19 juin 2025
-SG - Séminaire Général
LEST, Salle 1
Séances passées pour Céreq LEST or Séminaire Général
-
Lundi 4 novembre 2024
-SG - Projets européens
LEST, Salle 1 -
Jeudi 17 octobre 2024
-SG - Nouvelles & nouveaux arrivé·es
LEST, Salle 1 -
Lundi 16 septembre 2024
-Séminaire général de rentrée
LEST, Salle 1 -
Lundi 8 avril 2024
-SG - Les enjeux de la Science ouverte dans les pratiques des chercheurs·ses
LEST, Salle 1 -
Lundi 11 mars 2024
-SG - Scène ouverte : La Relève ! Présentations des travaux des doctorant·e·s d'AMU au LEST
LEST, Salle 1 -
Lundi 12 février 2024
-SG : Coup de projecteur sur la chaire LEST-IMERA "Les mondes du travail"
LEST, Salle 1 -
Lundi 15 janvier 2024
-SG : En route pour le projet 2024-2028
LEST, Salle 1 -
Lundi 11 décembre 2023
-SG : les politiques éducatives
LEST, Salle 1 -
Lundi 13 novembre 2023
-SG - Égalité professionnelle Femmes-Hommes
LEST, Salle 1 -
Lundi 9 octobre 2023
-Accueil et présentations : nouvelles & nouveaux entrant·e·s 2023
LEST, Salle 1 -
Lundi 11 septembre 2023
-Séminaire général de rentrée
LEST, Salle 1 -
Lundi 15 mai 2023
-5e Journée Céreq au LEST - Chemins vers l’emploi et la vie adulte : l’inégalité des possibles
LEST, Salle 1 -
Lundi 15 mai 2023
-5e Journée Céreq au LEST - Chemins vers l’emploi et la vie adulte : l’inégalité des possibles
LEST, Salle 1 -
Lundi 3 avril 2023
-Sciences sociales, management et société, plaidoyer pour une anthropologie élargie
LEST, Salle 1 -
Lundi 13 mars 2023
-Bien être social : réflexions sur l'apport des méthodes d'évaluation des biens non marchands
LEST, Salle 1 -
Lundi 27 février 2023
-Projets ANR au LEST : de la mise en place à la valorisation
LEST, Salle 1 -
Mardi 17 janvier 2023
-Héritage et fermeture. Une écologie du démantèlement
LEST, Salle 1 -
Lundi 9 janvier 2023
-Discussion des activités scientifiques à venir
LEST -
Lundi 12 décembre 2022
-Projet ANR WOMAN in Management
LEST, Salle 1 -
Lundi 14 novembre 2022
-Séminaire Général : Nouvelles & nouveaux entrant·e·s
LEST, Salle 1 -
Lundi 10 octobre 2022
-Présentation de l'ouvrage "Travail e(s)t liberté?"
LEST, Salle 1 -
Lundi 13 juin 2022
-Futures activités scientifiques au LEST
LEST, Salle 1 -
Lundi 9 mai 2022
-4ème Journée Céreq au LEST
LEST, Salle 1 -
Lundi 9 mai 2022
-4ème Journée Céreq au LEST
LEST, Salle 1 -
Lundi 25 avril 2022
-Les Industries Culturelles & Créatives
LEST, Salle 1 -
Lundi 28 février 2022
-Retour d'experiences sur les ANR & HDR
LEST, Salle 1 -
Lundi 10 janvier 2022
-Bilan des axes
LEST, Salle 1 -
Lundi 13 décembre 2021
-Parcours éducatifs et trajectoires des élèves
LEST, En ligne -
Lundi 8 novembre 2021
-Travail et situations de handicap
LEST, Salle 1 -
Lundi 11 octobre 2021
-Séminaire nouveaux entrants
LEST, Salle 1 -
Jeudi 1 juillet 2021
-Télétravail et Covid-19 : les premiers enseignements de la crise sanitaire. Quelles hypothèses pour l’avenir ?
LEST, En ligne -
Lundi 14 juin 2021
-La relation formation / emploi au Mexique à l'aune des frontières professionnelles
LEST, En ligne -
Lundi 10 mai 2021
-3ème journée Céreq au LEST : La flexicurité, une affaire d'Etat ?
LEST, En ligne -
Lundi 10 mai 2021
-3ème journée Céreq au LEST : La flexicurité, une affaire d'Etat ?
LEST, En ligne -
Lundi 8 mars 2021
-Le travail social en transformation
LEST, En ligne -
Lundi 8 février 2021
-Des approches processuelles de la créativité dans les organisations
LEST, En ligne -
Lundi 11 janvier 2021
-Réunion des 3 axes
LEST, En ligne -
Lundi 14 décembre 2020
-Du développement du pouvoir d’agir à l’injonction à l’agir individuel
LEST, En ligne -
Lundi 9 novembre 2020
-LEST/INJEP : Des jeunes bien sous tous rapports ?
LEST, En ligne -
Lundi 12 octobre 2020
-Séminaire des nouveaux entrants
LEST, Salle 1 -
Lundi 8 juin 2020
-ANNULATION : Projet ArTLib - Atelier de recherche Travail et Libertés
LEST, Salle 1 -
Lundi 11 mai 2020
-ANNULATION : 3ème journée Céreq au LEST
LEST, Salle 1 -
Lundi 11 mai 2020
-ANNULATION : 3ème journée Céreq au LEST
LEST, Salle 1 -
Lundi 6 avril 2020
-ANNULATION : Séance méthodologie : la mobilité des chercheurs
LEST, Salle 1 -
Lundi 10 février 2020
-ANNULATION : LEST/INJEP : Des jeunes bien sous tous rapports ?
LEST, Salle 1 -
Lundi 13 janvier 2020
-Les axes de recherches du laboratoire
LEST, Salle 1 -
Lundi 9 décembre 2019
-Le travail de recherche : de l'académique à l'industriel
LEST, Salle 1 -
Lundi 14 octobre 2019
-Capitalisme ancien et nouveau
LEST, Salle 1 -
Lundi 9 septembre 2019
-Séminaire général de rentrée
LEST, Salle 1 -
Lundi 17 juin 2019
-Vers un Laboratoire Européen des Sciences du Travail ?
LEST, Salle 1 -
Jeudi 16 mai 2019
-2ème journée Céreq au LEST : Regards actualisés sur les relations formation-emploi-travail
LEST, Salle 1 -
Jeudi 16 mai 2019
-2ème journée Céreq au LEST : Regards actualisés sur les relations formation-emploi-travail
LEST, Salle 1 -
Lundi 11 mars 2019
-La créativité en action
LEST, Salle 1 -
Lundi 4 février 2019
-Reconnaissance au travail et conditions de travail
LEST, Salle 1 -
Lundi 14 janvier 2019
-Réunion des 3 axes du laboratoire
LEST, Salle 1 -
Lundi 10 décembre 2018
-Travailleurs indépendants et transformations de la structure sociale
LEST, Salle 1 -
Lundi 12 novembre 2018
-L'insertion professionnelle des docteurs
LEST, Salle 1 -
Lundi 8 octobre 2018
-Séminaire des nouveaux entrants
LEST, Salle 1 -
Lundi 10 septembre 2018
-Habile à Diriger des Recherches ?
LEST, Salle 1 -
Lundi 11 juin 2018
-1ère Journée du Céreq au LEST : Décrocher/raccrocher
LEST, Salle 1 -
Lundi 11 juin 2018
-1ère Journée du Céreq au LEST : Décrocher/raccrocher
LEST, Salle 1 -
Lundi 14 mai 2018
-Les Masters et le LEST
LEST, Salle 1 -
Lundi 9 avril 2018
-Migration et Travail
LEST, Salle 1 -
Lundi 12 mars 2018
-Les Ordonnances « Macron »
LEST, Salle 1 -
Lundi 12 mars 2018
-Les Ordonnances « Macron »
LEST, Salle 1 -
Lundi 12 février 2018
-Des Organisations à Haute Fiabilité.
LEST, Salle 1 -
Lundi 8 janvier 2018
-Les multinationales issues de pays émergents
LEST, Salle 1 -
Lundi 11 décembre 2017
-Accès des femmes aux positions de managers en europe
LEST, Salle 1 -
Lundi 13 novembre 2017
-Les professionnels de la rénovation urbaine au travail
LEST, Salle 1 -
Lundi 13 novembre 2017
-Gestion de l'emploi, licenciement économique et réformes du droit du travail
LEST, Salle 1 -
Lundi 9 octobre 2017
-Comment sortir du chômage
LEST, Salle 1 -
Mardi 6 juin 2017
-The impact of the economic crisis on the Greek health care system
LEST, Salle 1 -
Lundi 13 mars 2017
-Vers de nouvelles figures du salariat
LEST, Salle 1 -
Lundi 13 février 2017
-Le CHSCT et le recours à l’expertise
LEST, Salle 1 -
Lundi 9 janvier 2017
-Entre demande d’État et logiques d’auto-organisation : un groupe professionnel en tension
LEST, Salle 1 -
Lundi 12 décembre 2016
-Coopératives et biens communs
LEST, Salle 1 -
Lundi 14 novembre 2016
-Management et relations sociales
LEST, Salle 1 -
Lundi 10 octobre 2016
-En Quête des classes populaires...
LEST, Salle 1 -
Lundi 12 septembre 2016
-Séminaire Général de rentrée
LEST, Salle 1 -
Lundi 13 juin 2016
-ANR KETOrC
LEST, Salle 1