Caroline Vanuls

RINOREP - RIsques, Normes, Relations Professionnelles COT - Changements, Organisations, Transitions Maîtresse de Conférences - Aix-Marseille Université
Droit

Domaines & thèmes de recherche

Droit du travail (relations individuelles et collectives)
Santé – Sécurité au travail
Spécialité : Travail et Environnement : la convergence des risques professionnels et environnementaux / Les relations entre le droit du travail et le droit de l'environnement

Fonctions 

  • Depuis sept. 2015 : Enseignant - Chercheur – AMU
    Composante d'enseignement : Institut Régional du Travail d'Aix-en-Provence (IRT)
    Laboratoire de recherche : Laboratoire d'Economie et de Sociologie du Travail, UMR 7317, CNRS
  • Depuis juin 2023 : Membre invitée au Comité paritaire régional élargi de l'ARACT Paca - https://paca.aract.fr/laract-paca

Enseignements

  • IRT  : formations syndicales et formations auprès des représentants du personnel
  • Autres composantes universitaires : Master 2 OTRH  et Master 2 GRH parcours RSE ( FEG, AMU) - Master 2 Droit de l'entreprise - Droit social (Faculté droit, sciences économiques et de gestion, Université Rouen) - DUST (Faculté des sciences médicales et paramédicales, AMU) - DESU Ethique des Affaires (FDSP, AMU) - DU Dialogue social (IRT Nancy, Université Lorraine)

    Thématiques enseignées : Droit du travail (relations individuelles et collectives) ;  Santé au travail ; droit du travail et protection de l'environnement ; Responsabilité sociale de l'entreprise ; codes de conduite et chartes d'entreprises. 

Activités scientifiques

  • Thèse de doctorat

« TRAVAIL et ENVIRONNEMENT. Regards sur une dynamique préventive et normative à la lumière de l'interdépendance des risques professionnels et environnementaux . »,  (Sous la direction du Pr A. Bugada) - 

Mention Très honorable avec félicitations du Jury à l'unanimité -Autorisation de publication de la thèse en l'état
Lauréate du Prix de thèse AMU 2013 (secteur droit et science politique) et du Prix de droit social 2013 de la Faculté de droit et de Science politique d 'Aix Marseille.

Thèse publiée : PUAM, coll. Droit social, 2014

 

  •  Participations à des colloques - conférences - journée d'étude - séminaires

2023 : La transition écologique, son influence sur la négociation collective - Journée des métiers LEA : La RSE 30 ans après, organisé par M.F Mercadier, Faculté LLSH - AMU, 17 novembre 2023 

2023 : Participation Débat "Les controverses écologiques : quelles actions revendicatives pour la transition écologique" - organisé par la Fabrique écologique, ENS Paris, 12 octobre 2023. Participants : Caroline Vanuls ; Fabien Guimbretiere (secrétaire national CFDT en charge de la politique du développement durable) ; Alexis Cukier (Mcf Univ. Poitiers) ; François Chartier (chargé de campagne transport océan et pétrole chez Green Peace France) ; Anne Le Corre (Printemps écologique)

2023 : Les accords verts - Colloque : Le dialogue social environnemental : une clef de la transformation de la RSE, organisé par l'ISST (paris) et l'IRTS - Université Paris 1. Panthéon Sorbonne, 11 juillet 2023

2023 : Travail et transition écologique : le dialogue social environnemental - Intervention au CPR élargi ARACT Paca, 20 juin 2023

2023 : Présentation du numéro 13 de la revue Chroniques du Travail "Le monde du travail face aux défis de la transition écologique", au CROCT Paca, 15 juin 2023 et à l'ARACT Paca, 22 juin 2023

2022 : Le rôle du CSE face aux risques industriels majeurs, Journées d'étude : Quel devenir des entreprises industrielles à risque majeur. Quel impact sur le travail, la sécurité, la santé et l'environnement, organisé par M. Dupré (Centre Max Weber) et J-C. Loze (Ineris), MSH - LSE, Lyon, 30 novembre et 1er décembre 2022

2022 : Travail et environnement. Regards sur l'interdépendance des risques professionnels et environnementaux - Colloque Travail et cancers, organisé par l'AFDT et le GISCOP 84, Université d'Avignon, 9 et 10 juin 2022

2021 : Le CSE et l'environnement - Journée d'étude : Environnement et Travail. Quand la transition écologique devient un sujet de dialogue social, Organisé par l'Institut Régional du Travail en partenariat avec France Nature Environnement - AMU, 25 novembre 2021

2021 : Télétravail et Covid-19 : les premiers enseignements de la crise sanitaireJournée CRES – 24 septembre 2021 –  centre régional d’éducation pour la santé

2020 : L’apport du droit social à la protection de l’environnement Colloque : L’apport du droit privé à la protection de l’environnement, Organisé par J. Lagoutte et C-M. Alves,  24 et 25 septembre 2020, Université de Bordeaux.

2019 : La Négociation sur le règlement intérieur du CSE - Colloque : Négociation et CSE, organisé par F. Petit, Centre droit social - AMU, 1er mars 2019

2016 : La prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles : le rôle du CHSCT  
Colloque – Les rendez-vous du droit de la protection sociale organisés : Accidents du travail et maladies professionnelles, organisé par D. Ronet-Yague et F. Chopin - AMU - 15/11/2016. 

2014 : La prévention des conduites addictives en entreprise et les institutions représentatives du personnel  
Colloque : Les conduites addictives en entreprise - organisé par J. Colonna et V. Renaux-Personnic - Centre de droit social - AMU - 21 novembre 2014

2014 : Les conflits collectifs à dimension environnementale  
Communication sélectionnée par le comité scientifique et le comité d'organisation (composé de A. CHARBONNEAU, I. DAUGAREILH, L. LEROUGE, N. POSTEL et F. ZAHM) du 9ème congrès annuel du RIODD (Réseau International des Organisations et du Développement Durable) : Environnement et Travail : quelles relations ? Université de Bordeaux - du 1er au 3 octobre 2014

2011 : Les principes de protection des travailleurs contre les risques d'exposition aux rayonnements ionisants dans les centrales nucléaires de production d'électricité 
Colloque organisé par l'Ecole doctorale de Sciences juridiques et politiques (ED 67) - AMU - 16 décembre 2011

2010 : « RSE et droit social : Chartes et codes d'entreprises  »
Rencontres AFJE –IDA : La Responsabilité Sociétale des Entreprises : intérêts et perspectives, organisées par V. Mercier-Gravel et S. Brunengo-Basso - AMU - 10 décembre 2010

 

  •  Participations à des recherches collectives

2023 - 2027 : ANR PANEL VICO

2023 - 2026 : ANR TDL 

2020 : Recherche menée dans le cadre du LEST : Le télétravail dans le contexte du premier confinement : une expérience positive mais différenciée  

2020 : Recherche dans le cadre de l'Institut Régional du Travail :  La crise du Covid-19 analysée sous l’angle de la santé et de la sécurité au travail - sous la direction de S. Moullet et C. Vanuls - recherche menée auprès de membres d'organisations syndicales et de représentants du personnel

2018 - 2020 : recherche collective financée par la Commission Européenne : AGREENMENT – A green mentality for collective bargaining , sous la Direction de Paolo Tomassi (ADAPT Research fellow and Post-doc Research fellow at the University of Modena and Reggio Emilia - Italy).Partner Universities : AMU, University of Almeira, University of Szeged, University of Utrecht, University of Manchester. - Equipe de recherche en France coordonnée par A. Bugada (CDS - UR 901 - AMU)

2014 - 2015 : Assistante de recherche du programme MPNIS-AMidex ANR : Mobilité et Protection Sociale : Normativité et Inclusion Sociale . (Initiative d'excellence d'Aix-Marseille) - sous la direction de D. Ronet-Yague


Activité éditoriale

  • Comité éditorial Chroniques du Travail - institut régional du travail
    2017 -

Projets

  • Equipe Recherche PANELVICO - PANELVICO : observer les conséquences sociales de la crise sanitaire sur le long terme

    ANR -
  • Equipe Recherche TDL - Travail des lyceen·ne·s et trajectoires scolaires (TDL)

    ANR -
  • Coordinatrice Portfolio - Le LEST en Folio

    -

Évènements

  • Coordinatrice JE Formation Pro - Les défis de la formation professionnelle

    Journée d'études
  • Comité d'organisation Ordonnances Macron - Les Ordonnances « Macron »

    Journée d'études
Caroline Vanuls

Publications

    2023

  • Article dans une revue
    Caroline Vanuls, Claire Morin. La convergence des risques professionnels et environnementaux. L'exemple des pesticides. Droit Social, 2023, 2, pp.114
    1 février 2023 - [hal-03992231]
  • Chapitre d'ouvrage
    Caroline Vanuls, Véronique Cohen-Donsimoni. chapitre 19 - Environnement. lamy. Lamy négociation d''entreprise - guide pratique, Lamy, 2023, Lamy pratique
    1 mars 2023 - [hal-04169716]
  • 2022

  • Article dans une revue
    Stéphanie Moullet, Caroline Vanuls. Introduction - Le Monde du travail face au défi de la transition écologique. Chroniques du Travail, 2022, 1 (12)
    15 décembre 2022 - [halshs-03955020]
  • Article dans une revue
    Caroline Vanuls. Partie Droit du travail in chronique de droit privé et économique de l'environnement. Revue juridique de l'environnement, 2022, 2
    1 janvier 2022 - [hal-03992250]
  • Article dans une revue
    Caroline Vanuls. Regards sur les attributions du CSE à la lumière de la loi Climat et Résilience du 22 août 2021. Chroniques du Travail, 2022, 12, pp.109
    1 janvier 2022 - [hal-03992245]
  • Chapitre d'ouvrage
    Alexis Bugada, Caroline Vanuls. L’apport du droit social à la protection de l’environnement : L’implication environnementale de la collectivité de travail - Actes du Colloque Université Bordeaux, 24 et 25 septembre 2020. L'apport du droit privé à la protection de l'environnement, dir. J. Lagoutte, 2022
    1 janvier 2022 - [hal-03487535]
  • 2021

  • Article dans une revue
    Caroline Vanuls. la réforme de la santé au travail et la démarche de prévention des risques professionnels dans l’entreprise. Gazette du Palais, 2021, n° GPL429o8, pp.62
    7 décembre 2021 - [hal-03487430]
  • Article dans une revue
    Caroline Vanuls. La santé au travail à la recherche d’un nouveau souffle : Les perspectives de la prochaine réforme. Gazette du Palais, 2021, juin, n° GPL422j3, pp.56
    1 juin 2021 - [hal-03487350]
  • Article dans une revue
    Caroline Vanuls. La difficile reconnaissance de la Covid-19 en maladie professionnelle : critique du décret n°2020-1131 du 14 sept.2020 - bulletin d'Aix, 2021, n° 1, pp.67-76. Bulletin d'Aix, 2021
    1 janvier 2021 - [hal-03501809]
  • Article dans une revue
    Stéphanie Moullet, Caroline Vanuls, Claire Morin, Mario Correia. La crise du Covid-19 analysée sous l'angle de la santé et de la sécurité au travail. Bulletin d'Aix, 2021, n°1, pp.77-86. Bulletin d'Aix, 2021
    1 janvier 2021 - [hal-03501815]
  • Chapitre d'ouvrage
    Caroline Vanuls, Mario Correia. Gérer le travail, protéger les salariés et télétravailler en situation de pandémie - Introduction. Gérer le travail, protéger les salariés et télétravailler en situation de pandémie, 2021
    1 décembre 2021 - [hal-03498009]
  • Ouvrage
    Alexis Bugada, Véronique Cohen-Donsimoni, Vanessa Monteillet, Audrey Martinez, Caroline Vanuls. Négociation collective et environnement - aGREENment - Rapport français, LexisNexis, collection Planète Social 2021. LexisNexis, pp.130, 2021, Travaux. - Neuilly-sur-Seine : Planete social, 978-2-7110-3478-9
    1 mars 2021 - [hal-03148979]
  • 2020

  • Article dans une revue
    Caroline Vanuls. l'obligation de sécurité de l'employeur à l'épreuve de la pandémie de Covid-19. Gazette du Palais, 2020, n°30 (n° 386y3), p. 66
    8 septembre 2020 - [hal-03226270]
  • Article dans une revue
    Delphine Ronet-Yague, Caroline Vanuls. Partie Droit du travail in chronique de droit privé et économique de l'environnement. Revue juridique de l'environnement, 2020
    1 janvier 2020 - [hal-03226273]
  • 2019

  • Article dans une revue
    Mathieu Hallot, Caroline Vanuls. Quel taux de majoration des heures supplémentaires dans les accords d'entreprise signés en région PACA au premier semestre 2018 ?. Chroniques du Travail, 2019, 18, pp.138-154
    1 décembre 2019 - [hal-03226274]
  • Article dans une revue
    Caroline Vanuls. le règlement intérieur du comité social et économique. Droit Social, 2019
    13 mai 2019 - [hal-03226269]
  • Chapitre d'ouvrage
    Mathieu Hallot, Caroline Vanuls. L'élargissement des acteurs de la négociation collective : la fin du monopôle syndical. Vers une flexicurité à la française, Regards croisés sur les évolutions professionnelles au prisme des réformes du marché du travail, dir. Caroline Vanuls, et T. Berthet, octares, 2019
    1 janvier 2019 - [hal-03226275]
  • Ouvrage
    Thierry Berthet, Caroline Vanuls. Vers une flexicurité à la française ?. Editions Octarès. 2019, Collection Le travail en débats - Série LEST, 978-2-36630-097-0
    1 septembre 2019 - [halshs-02368488]
  • 2018

  • Article dans une revue
    Delphine Ronet-Yague, Caroline Vanuls. Partie Droit du travail in Chronique de droit privé et économique de l'environnement. Revue juridique de l'environnement, 2018
    1 juin 2018 - [hal-02294602]
  • Chapitre d'ouvrage
    Caroline Vanuls. La protection des travailleurs agricoles et la maladies phytosanitaires. sous la direction de Marie-Luce Demeester et Virginie Mercier. L’agriculture durable: De la production agricole à une alimentation responsable Tome II, Presses Universitaire d'Aix-Marseille, pp.367-386, 2018, collection de l'institut de Droit des Affaires
    1 janvier 2018 - [hal-01794462]
  • 2017

  • Article dans une revue
    Claire Morin, Caroline Vanuls. Impossibilité d'autoriser le licenciement d'un salarié protégé, quand bien même quitter l'entreprise présenterait pour lui un intérêt. Note sous CE, 4ème ch., 13 septembre 2017, n° 399972. Gazette du Palais, 2017, 309, pp.50
    12 décembre 2017 - [hal-01794411]
  • Article dans une revue
    Claire Morin, Caroline Vanuls. Prise en charge des frais d'expertise en cas d'annulation de la délibération du CHSCT, note sous Cass. soc., 31 mai 2017, n° 16-16949. Gazette du Palais, 2017, 303, pp.55
    19 septembre 2017 - [hal-01794395]
  • 2016

  • Article dans une revue
    Caroline Vanuls. la réforme de la contestation de l'expertise CHSCT. Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2016, 163
    1 janvier 2016 - [hal-01794521]
  • Article dans une revue
    Caroline Vanuls. Regards sur la précaution en droit du travail. Revue de droit du travail, 2016, 1, pp.16-26
    1 janvier 2016 - [halshs-01433141]
  • Chapitre d'ouvrage
    Caroline Vanuls. La prévention des conduites addictives en entreprise et les institutions représentatives du personnel. Les conduites addictives en entreprise, , pp.152-164, 2016, 978-2-7314-1011-2
    1 mars 2016 - [halshs-01433559]
  • 2015

  • Article dans une revue
    Caroline Vanuls. CHSCT : Le contrôle judiciaire porté sur la nécessité et l'utilité du recours à l'expertise. Bulletin d'Aix, 2015, pp.133-138
    1 septembre 2015 - [halshs-01433531]
  • Article dans une revue
    Caroline Vanuls. Les conflits collectifs à dimension environnementale. Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2015, 7
    1 juillet 2015 - [halshs-01433585]
  • Article dans une revue
    Caroline Vanuls. Le devoir d'information et de conseil dans les contrats informatiques sous l'influence de l'article 1135 du Code civil. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2015, 4, pp.1037
    1 avril 2015 - [halshs-01433348]
  • Article dans une revue
    Caroline Vanuls. Clauses de désignation. Observation sous Cass. 2ème civ., 11 février 2015, n° 14-13.538, Juris-Data n° 2015-002255 in chronique de protection sociale, JCP 3 2015, n°39, 1459. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2015
    1 janvier 2015 - [hal-03487136]
  • Article dans une revue
    Caroline Vanuls. Sort des anciennes clauses de désignation des organismes de prévoyance . Observation sous CA Aix-en-Provence, 1ère Ch.B, 9 oct. 2014, n°2014 / 525 et CA Paris, Ch. 16 oct. 2014, n°12 / 17007, in Chronique de droit de protection sociale, JCP E 2015, n°12, 1143. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2015
    1 janvier 2015 - [hal-03487130]
  • 2013

  • Chapitre d'ouvrage
    Caroline Vanuls. Les principes de protection des travailleurs contre les risques d'exposition aux rayonnements ionisants dans les centrales nucléaires de production d'électricité. Energies, environnement et développement durable, , pp.53-67, 2013, 978-2-7314-0859-1
    1 février 2013 - [halshs-01433598]