Caroline Vanuls

Axe 3 - Territoires, Modèles productifs et formes de régulation
Maître de Conférences - Aix-Marseille Université
Droit

Domaines & thèmes de recherche

► Droit du travail (relations individuelles et collectives)
► Santé – Sécurité au travail
► Travail et Environnement : la convergence des risques professionnels et environnementaux / Les relations entre le droit du travail et le droit de l'environnement

Formation à la faculté de droit et de science politique Aix-Marseille Université

  • 2013 : Doctorat en droit  : sous la dir. du Pr. A. BUGADA
    Mention Très honorable avec félicitations du Jury à l'unanimité -Autorisation de publication de la thèse en l'état
    Lauréate du Prix de thèse AMU 2013 (secteur droit et science politique) et du Prix de droit social 2013 de la Faculté de droit et de Science politique d 'Aix Marseille.
  • 2005 : Master Recherche de droit social, Centre de Droit Social (EA 901) : mention Bien
    Mémoire sur « La protection de la santé des travailleurs dans l'entreprise »
  • 2004 : Maîtrise en droit privé « carrières judiciaires et sciences criminelles » : mention Assez Bien
    Prix de la Poste, décerné par la Faculté de Droit d'Aix en Provence pour avoir obtenu la meilleure note en droit social
  • 2003 : Licence en droit
  • 2002 : Diplôme d'études universitaires générales (DEUG) de droit : mention Assez Bien

Fonctions universiaires

  • Depuis sept. 2015 : Enseignant - Chercheur (contractuel) – AMU
    Composante d'enseignement : Institut Régional du Travail d'Aix-en-Provence (IRT)
    Laboratoire de recherche : Laboratoire d'Economie et de Sociologie du Travail, UMR 7317, CNRS
  • 2014-2015 : Assistante de recherche du programme MPNIS-AMidex ANR - CDS EA901 - AMU
  • 2011-2014 : Vacataire  : Faculté de droit, d'économie et de science politique et IUT Marseille (dép. GEA) – AMU
  • 2009-2011 : A.T.E.R (temps plein) à l'IUT Marseille (Dép. GEA) - AMU
  • 2005-2008 : Allocataire de Recherche et Vacataire - UFR Droit - AMU

Enseignements

  • IRT  : formations syndicales et formations auprès des représentants du personnel
  • Autres composantes universitaires : interventions et séminaires DESU – DU et Master 2
    Thématiques : Droit du travail ; Santé-sécurité au travail et protection de l'environnement ; Responsabilité sociale de l'entreprise ; codes de conduite et chartes d'entreprises, le handicap au travail, la formation professionnelle …

Activités scientifiques

► Thèse de doctorat
« TRAVAIL et ENVIRONNEMENT. Regards sur une dynamique préventive et normative à la lumière de l'interdépendance des risques professionnels et environnementaux . », PUAM, coll. Droit social, 2014

► Participations et actes de colloques

  • 2016 : « La prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles : le rôle du CHSCT  »
    Colloque – Les rendez-vous du droit de la protection sociale organisés : Accidents du travail et maladies professionnelles, organisé par D. RONET-YAGUES et F. CHOPIN - AMU - 15/11/2016.
  • 2014 : « La prévention des conduites addictives en entreprise et les institutions représentatives du personnel » article publié in J. COLONNA et V. RENAUX-PERSONNIC (dir.), Les conduites addictives en entreprise, PUAM, coll. Droit social, 2016, pp. 152-164 (ouvrage collectif)
    Colloque : Les conduites addictives en entreprise - organisé par J. COLONNA et V. RENAUX-PERSONNIC - AMU - 21/11/2014
  • 2014 : « Les conflits collectifs à dimension environnementale » article publié in Energie – Environnement – Infrastructures, 2015, (LexisNexis), n° 7, étude 14, pp. 15-20.
    Communication sélectionnée par le comité scientifique et le comité d'organisation (composé de A. CHARBONNEAU, I. DAUGAREILH, L. LEROUGE, N. POSTEL et F. ZAHM) du 9ème congrès annuel du RIODD (Réseau International des Organisations et du Développement Durable) : Environnement et Travail : quelles relations ? Université de Bordeaux - 01/10 au 03/10/2014
  • 2011 : « Les principes de protection des travailleurs contre les risques d'exposition aux rayonnements ionisants dans les centrales nucléaires de production d'électricité », article publié in A. BUGADA (dir.), Energies, environnement et développement durable, PUAM, coll. Espace et développement durable, 2013, pp. 53-67.
    Colloque organisé par l'Ecole doctorale de Sciences juridiques et politiques (ED 67) - AMU - 16/12/2011
  • 2010 : « RSE et droit social : Chartes et codes d'entreprises  »
    Rencontres AFJE –IDA : La Responsabilité Sociétale des Entreprises : intérêts et perspectives, organisées par V. MERCIER-GRAVEL et S. BRUNENGO-BASSO, - AMU - 10/12/2010

► Articles

  • « Regards sur la précaution en droit du travail  », RDT 2016, n° 1, pp. 16-26.
  • « Droit du travail et environnement  », veille et réactualisation juridiques in chronique de droit privé et de droit économique de l'environnement, RJE 2016, n° 2, pp. 352-354

► Notes et commentaires de jurisprudence

  • « CHSCT. Le contrôle judiciaire porté sur la nécessité et l'utilité du recours à l'expertise  »
    comm. sous CA, Aix-en-Provence, 1ère ch. C, 12 février 2015, n° 110, Juris-Data n°2015-014911, Bulletin d'Aix. sept-déc. 2015, pp. 133-138
  • « Sort des anciennes clauses de désignation des organismes de prévoyance »
    Obs. sous CA Aix-en-Provence, 1ère Ch. B, 9 oct. 2014, n° 2014 / 525, et CA Paris, Ch. 2 ,16 oct. 2014, n° 12 / 17007 in chronique de droit de la protection sociale, JCP E 2015, n° 12, 1143
  • « Clauses de désignation  »
    Obs. sous Cass. 2e civ., 11 février 2015, n° 14-13.538, Juris-Data n° 2015-002255 in chronique de droit de la protection sociale, JCP E 2015, n° 39, 1459
  • « Le devoir d'information et de conseil dans les contrats informatiques sous l'influence de l'article 1135 du Code civil  », Comm. sous Cass. 1ère civ., 2 juillet 2014, n°13-10076, inédit, JCP S. 2015, n° 4, 1037

► Participations à des recherches collectives

  • 2014 – 2015 : Assistante de recherche du programme MPNIS-AMidex ANR : « Mobilité et Protection Sociale : Normativité et Inclusion Sociale  ». (Initiative d'excellence d'Aix-Marseille)

► Responsabilités et participations à la vie scientifique

  • Depuis sept. 2016 : Coordinatrice du séminaire général du LEST
  • Depuis 2015 : Membre du comité scientifique de relecture de la revue « Chroniques du travail » Cahiers de l'Institut Régional du Travail - IRT – AMU.
  • 2016 - 2017 : Co-rédactrice en chef de la revue « Chronique du travail  » avec C. Morin (MCF – IRT).

► Membre de l'équipe d'organisation de la journée d'étude pluridisciplinaire : « Les défis de la formation professionnelle » - co-organisée par le CDS AE 901, l'IRT et LEST, 27.01.2017 – AMU.

Publications

Activité

Publications

    2019

  • Direction d'ouvrage
    Berthet Thierry, Caroline Vanuls. Vers une flexicurité à la française ?. Editions Octarès. 2019, Collection Le travail en débats - Série LEST, 978-2-36630-097-0
    1 septembre 2019 - [halshs-02368488]
  • 2018

  • Article dans une revue
    Delphine Ronet-Yague, Caroline Vanuls. Droit du travail. Revue Juridique de l'Environnement, Société française pour le droit de l'environnement — SFDE, 2018
    1 juin 2018 - [hal-02294602]
  • Chapitre d'ouvrage
    Caroline Vanuls. La protection des travailleurs agricoles et la maladies phytosanitaires. L’agriculture durable Tome II : De la production agricole à une alimentation responsable sous la direction de Marie-Luce Demeester et Virginie Mercier, Presses Universitaire d'Aix-Marseille, pp.367-386, 2018, collection de l'institut de Droit des Affaires
    1 janvier 2018 - [hal-01794462]
  • 2017

  • Article dans une revue
    Caroline Vanuls, Claire Morin. Impossibilité d'autoriser le licenciement d'un salarié protégé, quand bien même quitter l'entreprise présenterait pour lui un intérêt. Note sous CE, 4ème ch., 13 septembre 2017, n° 399972. Gazette du Palais, Lextenso, 2017, pp.50
    12 décembre 2017 - [hal-01794411]
  • Article dans une revue
    Caroline Vanuls, Claire Morin. Prise en charge des frais d'expertise en cas d'annulation de la délibération du CHSCT, note sous Cass. soc., 31 mai 2017, n° 16-16949. Gazette du Palais, Lextenso, 2017, pp.55
    19 septembre 2017 - [hal-01794395]
  • 2016

  • Chapitre d'ouvrage
    Caroline Vanuls. La prévention des conduites addictives en entreprise et les institutions représentatives du personnel. Les conduites addictives en entreprise, pp.152-164, 2016, 978-2-7314-1011-2
    1 mars 2016 - [halshs-01433559]
  • Article dans une revue
    Caroline Vanuls. Regards sur la précaution en droit du travail. Revue de Droit du Travail, Dalloz, 2016, pp.16-26
    1 janvier 2016 - [halshs-01433141]
  • 2015

  • Article dans une revue
    Caroline Vanuls. CHSCT : Le contrôle judiciaire porté sur la nécessité et l'utilité du recours à l'expertise. Bulletin d'Aix, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2015, pp.133-138
    1 septembre 2015 - [halshs-01433531]
  • Article dans une revue
    Caroline Vanuls. Les conflits collectifs à dimension environnementale. Energie - Environnement - Infrastructures, LexisNexis, 2015
    1 juillet 2015 - [halshs-01433585]
  • Article dans une revue
    Caroline Vanuls. Le devoir d'information et de conseil dans les contrats informatiques sous l'influence de l'article 1135 du Code civil. La Semaine juridique - Entreprise et affaires, LexisNexis, 2015, pp.1037
    1 avril 2015 - [halshs-01433348]
  • 2013

  • Chapitre d'ouvrage
    Caroline Vanuls. Les principes de protection des travailleurs contre les risques d'exposition aux rayonnements ionisants dans les centrales nucléaires de production d'électricité. Energies, environnement et développement durable, pp.53-67, 2013, 978-2-7314-0859-1
    1 février 2013 - [halshs-01433598]